Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIT POUR MOI
Pact, Sasu

Numéro de dépôt :
3724304
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2020
FAIT POUR MOI de Pact

Présentation de la marque FAIT POUR MOI

Déposée par voie électronique le 24 mars 2010 par PactTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAIT POUR MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est PactTODO domicilié(e) 92 boulevard de Cimiez - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pact domicilié(e) 92 boulevard de Cimiez - 06000 - Nice - France.

La marque FAIT POUR MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIT POUR MOI est expirée depuis le 24 mars 2020.

Pact a également déposé les autres marques suivantes : CRAFT POT , KEA & PARTNERS , KEA & PARTNERS TRANSFORMATION CONSULTING , KEA , K KEAPRIME , KEA PARTNERS FOR TRANSFORMATION , KEAEUCLYD , KEA CONSULTING , PROMOACHAT , K KEAPRIME PEOPLE MOTION TRANSFORMATION


Pact, Sasu - 92 boulevard de Cimiez - 06000 - Nice - France


Pact - 92 boulevard de Cimiez - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.